Des chiffres, des chiffres, encore des chiffres

L’année dernière, chaque suisse a éliminé en moyenne 10 kilogrammes d’appareils électriques et électroniques par le biais du système SENS. La quantité totale d’appareils éliminés s’élève ainsi à 85 000 tonnes. Cette partie consacrée aux chiffres vous dévoilera des volumes impressionnants, des chiffres précieux et des changements importants par rapport à l’année dernière.


Chiffres clés du système de reprise

Hausse du volume des reprises pour l’électroménager et le photovoltaïque

Le système SENS a permis de reprendre et de traiter 85 446 tonnes d’appareils électriques et électroniques au total. Les quantités reprises ont progressé par rapport à l’année précédente dans quasiment toutes les catégories. Ce sont en particulier les gros et les petits appareils électroménagers qui donnent ce résultat, avec une hausse respective de 10 et de 11%. On note par contre un recul des volumes de luminaires (–18%) et de sources lumineuses (–1%). L’évolution du photovoltaïque est passionnante: les modules sont repris dans tous les centres de collecte SENS depuis le début de l’année 2015. Des installations photovoltaïques de première génération sont continuellement démontées aujourd’hui pour céder la place à des installations modernes et efficaces. Cette tendance se traduit clairement dans les taux de reprise: alors qu’en 2015, SENS ne recyclait que 70 tonnes de modules photovoltaïques, on passait à près de 120 tonnes en 2016.


Chiffres clés du système de reprise de la Fondation SENS en Suisse

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Système
2015 en CHF
2016 en CHF
Variation
Fabricants / importateurs soumis à la TAR (partenaires contract. SENS)
621
700
13%
SENS-Recycleurs officiels
21
22
5%
Centres de collecte SENS officiels
585
484
-17%
Clients utilisant le système SENS Online
2 852
3 023
6%
Ordres de reprise émis avec le système SENS Online
25 677
26 868
5%
Notes de crédit pour des prestations de recyclage
5 909
5 987
1%
Recyclage
Petits appareils électroménagers, y compris jouets et luminaires
Quantités totales (en tonnes)
26 109
29 110
11%
Quantités provenant des centres de collecte SENS officiels
93%
91%
-2%
Quantités provenant des commerces (ordre de reprise émis par le biais du système SENS Online)¹
6%
6%
0%
Quantités remises directement aux SENS-Recycleurs officiels
1%
3%
2%
Gros appareils électroménagers
Gros appareils électroménagers (en nombre d’appareils)
631 507
697 017
10%
Réfrigération / congélation / climatisation/avec compresseur (en nombre d’appareils)
406 079
404 090
0%
Quantités totales (en tonnes)²
51 743
55 126
7%
Quantités provenant des centres de collecte SENS officiels
86%
81%
-5%
Quantités provenant des commerces (ordre de reprise émis par le biais du système SENS Online)¹
5%
5%
0%
Quantités remises directement aux SENS-Recycleurs officiels
9%
14%
5%
Sources lumineuses
Quantités totales (en tonnes)
1 144
1 084
-5%
Quantités provenant des centres de collecte SENS officiels
59%
47%
-12%
Quantités provenant des commerces (ordre de reprise émis par le biais du système SENS Online)¹
4%
3%
-1%
Quantités remises directement aux SENS-Recycleurs officiels
37%
50%
13%
Luminaires
Quantités totales (en tonnes)³
3 320
2 707
-18%
Modules photovoltaïques
Quantités totales (en tonnes)
71
126
78%
Quantités totales recyclées à travers le système SENS
79 068
85 446
8%
Total recyclé en kg / habitant⁴
9,52
10,15
7%

1. Ces chiffres ne prennent pas en compte les quantités récupérées par les commerces mais dont le traitement a été effectué suite à des ordres de reprise émis par des tiers (par exemple centres de collecte ou transporteurs).
2. Poids moyen pour les gros appareils électroménagers en 2014: 53 kg / pce; 2015: 53 kg / pce.
2. Poids moyen pour les appareils de réfrigération, de climatisation, de congélation et avec compresseur en 2014: 45 kg / pce; 2015: 45 kg / pce.
3. La quantité est déjà comprise dans celle des petits appareils électriques.
4. Nombre d’habitants en 2014: 8 211 700; 2015: 8 306 200 (OFS, T3, 2015).


Résultat annuel 2016

Transparence jusque dans les moindres détails

SENS exige et encourage la transparence dans les flux d’informations, de matériaux et financiers. Dans ce contexte, les comptes annuels ont été restructurés, optimisés et présentés dès 2015 selon la nouvelle loi de présentation des comptes et les Swiss GAAP RPC.

Les comptes annuels de SENS comportent un bilan et des comptes d’exploitation, mais aussi un tableau des flux de trésorerie et un tableau de variation des capitaux. Les lecteurs intéressés auront en outre la possibilité de télécharger une annexe conforme au CO et aux Swiss GAAP RPC avec des remarques sur les principes d’évaluation et les principales explications concernant les postes du bilan et du compte d’exploitation.


SENS Bilan

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Actif
Annexe
31.12.2015 en CHF
31.12.2016 en CHF
Liquidités
3.1
14 831 163
12 244 424
Créances issues de prestations
3.2
1 552 379
3 229 922
Autres créances à court terme
3.3
625 030
420 634
Actifs transitoires
3.4
8 321 482
7 872 494
Total Actifs circulants
25 330 054
23 767 475
Titres
3.5
16 417 878
14 069 333
Participations
3.6
54 922
39 000
Prêts
3.7
1 100 000
900 000
Immobilisations corporelles
3.8
101 608
130 735
Immobilisations incorporelles
3.9
32 292
23 066
Total Immobilisations
17 706 700
15 162 134
Total de l’actif
43 036 754
38 929 609
Passif
Dettes issues de prestations
3.10
5 111 990
4 701 203
Passifs transitoires
3.11
2 343 239
1 988 399
Total Fonds étrangers à court terme
7 455 229
6 689 602
Fonds de recyclage
34 308 418
30 954 190
Total Capital des fonds
34 308 418
30 954 190
Capital de la fondation
320 000
320 000
Réserves
3.12
953 107
965 817
Total Capital de l’organisation
1 273 107
1 285 817
Total du passif
43 036 754
38 929 609

Comptes d'exploitation SENS

Les comptes d’exploitation reflètent le résultat de la Fondation SENS pendant l’exercice sous revue. Ils présentent les charges et les recettes d’une période et indiquent l’augmentation et la diminution des fonds propres pendant ce laps de temps.

> Annexe aux comptes annuels, PDF


Comptes d'exploitation SENS

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Recettes du système de reprise
Annexe
2015 en CHF
2016 in CHF
Recettes des taxes de recyclage
4.1
50 320 227
43 827 696
Péréquation des charges des systèmes partenaires
4.2
–4 910 636
–4 356 185
Total des recettes du système de reprise
45 409 591
39 471 510
Charges du système de reprise
Charges de collecte
11 904 863
12 494 973
Charges de transport
12 117 826
13 648 307
Charges de recyclage
16 718 343
13 692 395
Normes (WEEELABEX, CENELEC, ISO)
89 305
81 880
Contrôle de la collecte, du découpage et du recyclage
4.3
367 503
396 867
Contrôle des fabricants/importateurs
73 950
89 810
Analyse du panier type
124 085
160 197
Campagne de communication
4.4
617 418
540 020
Total des charges du système de reprise
42 013 293
41 104 448
Résultat du système de reprise
3 396 299
–1 632 938
Résultat du secrétariat
Contributions aux frais administratifs
4.5
359 112
333 085
Recettes des prestations/du conseil
43 865
3 017
Autres recettes
7 927
7 920
Recettes extraordinaires et hors période
21 564
336 469
Total des recettes du secrétariat
432 468
680 490
Charges du secrétariat
Charges de personnel
4.6
1 115 979
1 323 118
Conseil de fondation et commission TAR
4.7
159 895
145 744
Frais de bureau et d’administration
4.8
271 617
265 792
Charges informatiques
115 920
198 403
Comptabilité, conseil en entreprise et juridique
4.9
49 585
56 381
Études et projets
265 577
204 711
Organe de révision
19 031
15 960
Relations publiques et communication
4.10
206 745
297 931
International
66 011
53 737
Autres charges
14 043
13 571
Amortissements et correctifs de valeurs
75 203
60 065
Charges extraordinaires et hors période
0
89 691
Total des charges du secrétariat
2 359 605
2 725 104
Résultat du secrétariat
–1 927 137
–2 044 614
Résultat d’exploitation
1 469 161
–3 677 552
Résultat financier
4.11
427 420
336 034
Résultat annuel avant affectation
1 896 581
–3 341 518
Variation du fonds de recyclage
1 966 818
–3 354 228
Variation du capital de l’organisation
–70 237
12 710
Résultat annuel après affectation
0
0
Les comptes annuels 2016 de SENS répondent aux exigences de la nouvelle loi de présentation des comptes et des swiss GAAP RPC.

Tableau des flux de trésorerie SENS

Le tableau des flux de trésorerie est un calcul dynamique des sources et une comparaison des augmentations et des baisses de liquidités pendant une période. Il présente les causes d’une situation donnée en matière de liquidités. Le tableau des flux de trésorerie montre à titre d’indication le flux de liquidités de l’activité d’exploitation, d’investissement, de financement et de l’entreprise.


Tableau des flux de trésorerie SENS

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2015 en CHF
2016 en CHF
Résultat annuel
1 896 581
–3 341 518
Amortissements mobilier et aménagements
3 749
3 886
Amortissements matériel informatique
20 853
31 031
Amortissements logiciels
4 613
9 226
Imputations titres
–63 175
0
Amortissements participations
45 318
15 922
Constitution/dissolution de ducroire
0
0
Constitution/dissolution de provisions
0
0
Augmentation de créances issues de prestations
–538 529
–1 677 543
Augmentation d’autres créances à court terme
–88 930
204 396
Augmentation des actifs transitoires
–4 834 725
448 987
Augmentation des dettes issues de prestations
844 472
–410 787
Diminution/augmentation d’autres dettes
0
0
Diminution des passifs transitoires
–1 044 484
–354 840
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité d’exploitation
–5 650 839
–1 729 722
Retrait d’investissement dans des titres
4 245 410
2 348 545
Retrait d’investissement dans des prêts
100 000
200 000
Retrait d’investissement dans des participations
13 220
0
Investissement dans du mobilier et des aménagements
–1 180
–7 257
Investissement dans du matériel informatique
–24 636
–56 786
Retrait d’investissement/investissement dans des logiciels
0
0
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité d’investissement
4 332 815
2 484 502
Augmentation/diminution du capital de l’organisation
0
0
Augmentation/diminution du financement
0
0
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité de financement
0
0
Entrées et sorties de trésorerie issues de l’activité de l’entreprise
578 557
–2 586 739
Liquidités au 1.1.
14 252 606
14 831 163
Liquidités au 31.12.
14 831 163
12 244 424
Variation des entrées et sorties de trésorerie
578 557
–2 586 739

Tableau de variation des capitaux

Le calcul de la variation des capitaux représente l’affectation, l’utilisation et l’état des moyens du capital des fonds et du capital de l’organisation.


Tableau de variation des capitaux

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Capital de la fondation
Réserves
Résultat annuel
Total
Solde au 01.01.2015
320 000
953 107
0
1 273 107
Résultat annuel avant affectation
–3 341 518
–3 341 518
Attribution aux réserves
12 710
–12 710
0
Prélèvement des réserves
0
0
Attribution au fonds de recyclage
3 354 228
3 354 228
Solde au 31.12.2015
320 000
965 817
0
1 285 817
Petits appareils
Gros appareils
Jouets
Modules photovoltaïques
Appareils de soudage
Résultat annuel
Solde au 01.01.2015
9 123 536
22 326 965
2 332 450
387 368
138 098
Résultat annuel après affectation au capital de l’organisation
–3 354 228
Contribution frais administratifs
40 958
100 542
–70 000
–70 000
–1 500
0
Prélèvement/attribution
–2 724 281
–1 022 153
61 482
321 873
8 851
3 354 228
Solde au 31.12.2015
6 440 213
21 405 354
2 323 932
639 241
145 449
0

Tableau de variation des capitaux

>>> PDF
Capital de la fondation
Réserves
Résultat annuel
Total
Solde au 01.01.2015
320 000
1 023 343
0
1 343 343
Résultat annuel avant affectation
1 896 581
1 896 581
Attribution aux réserves
17 019
–17 019
0
Prélèvement des réserves
–87 255
87 255
0
Attribution au fonds de recyclage
–1 966 818
–1 966 818
Solde au 31.12.2015
320 000
953 107
0
1 273 107
Petits appareils
Gros appareils
Jouets
Modules photovoltaïques
Appareils de soudage
Résultat annuel
Solde au 01.01.2015
7 518 892
22 699 405
2 008 536
–21 325
136 093
Résultat annuel après affectation au capital de l’organisation
1 966 818
Contribution frais administratifs
56 478
120 022
–70 000
–105 000
–1 500
0
Prélèvement/attribution
1 548 166
–492 461
393 914
513 694
3 506
-1 966 818
Solde au 31.12.2015
9 123 536
22 326 965
2 332 450
387 368
138 098
0

Rapport de l'organe de révision

Vous trouverez ici l’attestation de l’organe de révision Gruber Partner AG sur les comptes annuels SENS 2016 (bilan, comptes d’exploitation, tableau des flux de trésorerie et tableau de variation des capitaux, y compris l’annexe).

> Rapport de l’organe de révision sur les comptes annuels, PDF


Bilan annuel SLRS

Luminaires et sources lumineuses

Comme les années précédentes, la SLRS publie son bilan annuel dans le rapport d’activité de la Fondation SENS. La Fondation SENS intègre les deux catégories – les sources lumineuses et les luminaires – dans son système de reprise. Les fonds correspondants sont gérés par la SLRS.


Fonds TAR sources lumineuses

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Recettes
2015 en CHF
2016 en CHF
TAR luminaires
2 900 052
2 490 110
Charges
Indemnisations des prestations d’élimination
–2 798 586
–2 942 380
Contribution aux coûts du système SENS
–153 333
–166 667
Marketing/relations publiques
–165 520
–111 973
Part frais d’administration SLRS
–165 269
–204 625
Part autres charges SLRS
–32 587
–32 823
Part amortissements SLRS
0
0
Part résultat financier
63 554
80 391
Part résultat neutre SLRS
–19 460
19 199
Part résultat non affecté SLRS
166 149
398 766
Dissolution fonds TAR luminaires
–205 000
–470 000
Fonds TAR luminaires au 31.12
13 149 000
12 679 000

Notes explicatives

Le nombre de sources lumineuses soumises à l’obligation de récupération et actuellement en vente en Suisse a augmenté de 12,34 pourcent par rapport à l’année précédente. La quantité totale de sources lumineuses récupérées, exprimée en kilogrammes, a augmenté de 1,90 pourcent. Si l’on part d’un poids moyen de 120 grammes par pièce, le nombre de sources lumineuses récupérées dans notre système avoisine les 9,9 millions.


Fonds TAR luminaires

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Recettes
2015 en CHF
2016 en CHF
TAR luminaires
2 093 425
1 752 370
Charges
Indemnisations des prestations d’élimination
–1 746 566
–1 373 038
Contribution aux coûts du système SENS
–76 667
–83 333
Marketing/relations publiques
–82 760
–55 986
Part frais d’administration SLRS
–82 634
–102 312
Part autres charges SLRS
–16 294
–16 411
Part amortissements SLRS
0
0
Part résultat financier
31 777
40 196
Part résultat neutre SLRS
–9 730
9 560
Part résultat non affecté SLRS
–170 552
–404 084
Dissolution fonds TAR luminaires
–60 000
–233 000
Fonds TAR luminaires au 31.12
5 995 000
5 762 000

Notes explicatives

Le nombre de luminaires en vente sur le marché a augmenté de 22,98 pourcent. En outre, le volume des lampes éliminées a augmenté de 5,52 pourcent, alors que les charges d'élimination ont diminué de 3,68 pourcent.

Les 2/3 des fonds ont été attribués aux sources lumineuses et 1/3 aux luminaires.